Contrat de recherche généalogique
Le contrat passé entre le client et la généalogiste doit s'appuyer sur une collaboration et une confiance réciproques.
Avant toute recherche :
- Demande de recherche
précisant le point de départ et l'objectif à atteindre - Devis gratuit
ciblant au mieux l'objet de la recherche
Si accord réciproque :
- Contrat en 2 exemplaires
un des exemplaire devra être renvoyé, accepté, signé et accompagné d'une provision
de 50 % de son montant
Concrétisation de la recherche :
- Dossier final relié comprenant :
- un rapport détaillé de la recherche
- un tableau récapitulatif
- tous les documents trouvés (photocopie, photographie ou transcription littérale) - Facture détaillée
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Tarifs des prestations
- L'étude préparatoire et la réalisation du dossier final sont compris
- tarif à l'acte ......................................... 10 € (lieu & date connus - Var & Bouches-du-Rhône)
- tarif horaire ........................................ 30 €
- forfait ½ journée ................................ 110 €
- forfait journée ................................... 200 € - Les frais de reproduction d'acte sont à ajouter
- photographie d'acte............................ 0,50 €
- photocopie d'acte ............................ tarif réel - Pour une recherche hors Var & Bouches-du-Rhône, les frais de déplacement et,
éventuellement, d'hébergement sont à ajouter
- déplacement ............................... 0,30 €/km
- hébergement .................................. frais réels